Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs),
Arrêtent :
Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
1 version
1 cité
Les dispositions de l'annexe V du même arrêté relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
1 version
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 janvier 2022 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 mars 2024.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
L. Vagner-Shaw
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur général des outre-mer,
K. Delamarche