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Arrêté du 19 mars 2024

modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)

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Modification des conditions de délivrance du BTS Maintenance des Systèmes

Résumé. Les règles pour obtenir le BTS Maintenance des Systèmes changent en 2024, avec de nouvelles épreuves et documents à fournir selon l'option choisie.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs),

Arrêtent :

En vigueur depuis le 10 avril 2024

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Modification des dispositions relatives au règlement d'examen

Résumé. Les règles de l'examen ont été changées.

Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 avril 2024

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Modification des tableaux de correspondance entre épreuves

Résumé. Les tableaux de correspondance entre épreuves ont été déplacés dans une autre partie du document.

Les dispositions de l'annexe V du même arrêté relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Modification des conditions d'obtention du BTS Maintenance des systèmes

Résumé. L'arrêté du 19 mars 2024 modifie les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Maintenance des systèmes ”.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 avril 2024

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé. Les nouvelles règles commencent en 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.

En vigueur depuis le 10 avril 2024

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Publication au Journal Officiel

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification du règlement d'examen pour le BTS Maintenance des Systèmes

Résumé. Les règles pour passer le BTS Maintenance des Systèmes changent, avec de nouvelles épreuves et des documents à fournir selon l'option choisie.
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de mars 2024 met à jour un règlement de janvier 2022.

Fait le 19 mars 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur général des outre-mer,

K. Delamarche

En vigueur depuis le mercredi 10 avril 2024

Arrêté du 19 mars 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe
Annexe