Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 6 pour inclure une référence à un nouveau brevet
Résumé L'article 6 est modifié pour inclure la nouvelle version du brevet en maintenance des systèmes.
A l'article 6 du même arrêté, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Maintenance des systèmes ” (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) ».
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