Arrêté du 19 mars 2024

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 10 avril 2024

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Modification des dispositions relatives au règlement d'examen

Résumé. Les règles de l'examen ont été changées.

Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 24 janvier 2022 susvisé (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 10 avril 2024

Source : Légifrance