Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes soutenus par le service parisien
Résumé. La liste des organismes soutenus par le service parisien de l'administration centrale est mise à jour, avec des modifications dans leurs noms et attributions.
A modifié les dispositions suivantes :