Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des organismes soutenus par le service parisien
Résumé. La liste des organismes soutenus par le service parisien de la direction générale de l'armement est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :