La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale ;
Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 modifié portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 13 décembre 2019 portant détermination des régions d'internat de pharmacie ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 juillet 2023,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 48 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 septembre 2017 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4 > >
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 octobre 2019 > > Art. 19, Art. 16, Art. 27, Art. 34 > >
1 version
4 modifiés
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2019 > > Art. 1, Art. 2 > >
1 version
2 modifiés
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 juillet 2023.
Le ministre de la santé et de la prévention,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daudé
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez