Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur la classe de mise à niveau en hôtellerie-restauration
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 août 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 19 février 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 août 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 août 1993Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 19 août 1993 (Ab)
Admission en classe de mise à niveau hôtellerie-restauration
Arrêté du 19 août 1993 · art. 3 (VT)
Création d'une classe de mise à niveau pour l'hôtellerie-restauration
Arrêté du 19 août 1993 · art. 6 (VT)
Conditions d'admission en section de techniciens supérieurs Hôtellerie-restauration
Arrêté du 19 août 1993 · art. 2 (VT)
Suppression d'une classe de mise à niveau en hôtellerie-restauration
Arrêté du 19 août 1993 · art. 5 (VT)
Règles d'admission pour une formation en hôtellerie-restauration
Arrêté du 19 août 1993 · art. 1 (VT)
Application des nouvelles règles de formation en hôtellerie-restauration
Arrêté du 19 août 1993 · art. 4 (VT)