Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des contrôles sanitaires pour les piscines
Résumé. L'arrêté modifie les contrôles sanitaires des piscines en ajustant les fréquences d'analyse et les définitions des types de piscines.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2021Art. 1 → Version 2Arrêté du 26 mai 2021Art. 2 → Version 2Arrêté du 26 mai 2021Art. 3 → Version 2Arrêté du 26 mai 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 mai 2021Art. 5 → Version 2Arrêté du 26 mai 2021Art. ANNEXE I → Version 2Arrêté du 26 mai 2021Art. ANNEXE II → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 5, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II