Arrêté du 19 décembre 2025

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 mai 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 5, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II

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Modification des contrôles sanitaires pour les piscines

Résumé. L'arrêté modifie les contrôles sanitaires des piscines en ajustant les fréquences d'analyse et les définitions des types de piscines.

A modifié les dispositions suivantes :

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