A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8
1 version
4 modifiés
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La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêtés du 17 janvier 2011 et du 3 janvier 2013, portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 8
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Créé le 7 novembre 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 7 novembre 2013