Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8 > >
1 version
4 modifiés
JORF n°0258 du 6 novembre 2013
Arrêté du 18 octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêtés du 17 janvier 2011 et du 3 janvier 2013, portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 7
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre