Arrêté du 18 décembre 2008

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ judo-jujitsu ” figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 31 décembre 2008 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de judo-jujitsu

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de judo-jujitsu, détaillées en annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ judo-jujitsu ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 13 juillet 2026art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au vendredi 11 janvier 2013

Source : Légifrance