Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de diplômes pour la dispense de vérification des exigences préalables
Résumé. Les candidats peuvent maintenant être dispensés de vérification des exigences préalables avec des diplômes supplémentaires comme le certificat de qualification professionnelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 : Exemptions pour les diplômés en judo
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6