Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9
Créé le 29 octobre 2005 · Abrogé le 6 mars 2016
Le dossier de présentation détaille notamment :
- les différentes séquences de la formation ;
- les différents apprentissages qui y sont rattachés.
Arrêté du 18 octobre 2005
Le dossier de présentation détaille notamment :
- les différentes séquences de la formation ;
- les différents apprentissages qui y sont rattachés.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9
Créé le 29 octobre 2005 · Abrogé le 6 mars 2016
Le dossier de présentation détaille notamment :
- les différentes séquences de la formation ;
- les différents apprentissages qui y sont rattachés.
Conumérotation autres articles avec le même numéro
Abrogé depuis le dimanche 6 mars 2016
Abrogé parArrêté du 29 février 2016art. 9
En vigueur du lundi 6 janvier 2014 au samedi 5 mars 2016
Modifié parArrêté du 20 décembre 2013art. 3 : Modification des éléments du dossier de présentation
En vigueur du samedi 29 octobre 2005 au dimanche 5 janvier 2014
Ce numéro appartenait auparavant àArticle 19
Source : Légifrance