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Arrêté du 18 juin 2019

JORF n°0150 du 30 juin 2019

Chapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Chapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Chapitre III : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Chapitre IV : DISPOSITIONS PORTANT ABROGATIONS D'UNITÉS CAPITALISABLES COMPLÉMENTAIRES ET DE CERTIFICATS DE SPÉCIALISATION

Chapitre V : DISPOSITIONS FINALES

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Chapitre III

DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

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JORF n°0150 du 30 juin 2019

Article 13

Article 13

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 novembre 2010 > > Art. 4 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2010

Art. 4