Arrêté du 18 janvier 2010

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-199, Art. A212-200, Art. A212-201, Art. A212-202

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration., Art. A212-193, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle., Art. A212-194, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude., Art. A212-195, Art. A212-196, Art. A212-197, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice., Art. A212-198

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Modification des règles d'enseignement de la plongée subaquatique

Résumé. Les règles pour enseigner la plongée subaquatique sont simplifiées et modernisées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration.Code du sportArt. A212-193 : Déclaration obligatoire pour les plongeurs européensCode du sportSct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle.
- Code du sport.
Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration., Art. A212-193, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle., Art. A212-194, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude., Art. A212-195, Art. A212-196, Art. A212-197, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice., Art. A212-198

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