En vigueur depuis le 11 janvier 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'arrêté du brevet professionnel Barman
Résumé. L'arrêté du 23 juillet 1998 sur le brevet professionnel Barman est abrogé à partir du 1er janvier 2029.
A l'issue de cette session qui s'achève le 31 décembre 2028, l'arrêté du 23 juillet 1998 susmentionné sera abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juillet 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Sct. Annexes → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. Annexes → Version 1Arrêté du 23 juillet 1998Art. Annexe VI → Version 1
- Arrêté du 23 juillet 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexes, Art. Annexe VI