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Modification de l'article 8 de l'arrêté du 19 juillet 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juillet 2024Art. 8
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La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2024 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juillet 2024Art. 8
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Créé le 2 janvier 2025
L'annexe 1 de l'arrêté du 19 juillet 2024 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
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1 cité
Créé le 2 janvier 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 décembre 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaimé
En vigueur depuis le jeudi 2 janvier 2025