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Arrêté du 2 mai 2019

modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie » ;

Vu l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « sciences et technologies des aliments » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « technico-commercial » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « agronomie : productions végétales » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 (Création du BTSA en productions animales) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2010 (Obtention d'un diplôme agricole par validation d'unités de formation) modifiant l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques » ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 (Création d'un nouveau diplôme en gestion de l'eau) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature » ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2012 (Création d'un nouveau diplôme agricole et modifications des règles de formation) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement, animation des territoires ruraux » ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2012 (Création d'un nouveau diplôme en génie des équipements agricoles) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion forestière » ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aménagements paysagers » ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aquaculture » ;

Vu l'arrêté du 16 juin 2014 (Création d'un nouveau diplôme de technicien supérieur agricole) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole » ;

Vu l'arrêté du 16 juin 2014 (Création d'un nouveau diplôme agricole pour l'agriculture des régions chaudes) portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement de l'agriculture des régions chaudes » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole, en date du 16 avril 2019,

Arrête :

En vigueur depuis le 24 mai 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Grilles horaires du BTS agricole

Résumé. Un arrêté fixe les horaires des options et spécialités du BTS agricole.

Les grilles horaires des options et spécialités du brevet de technicien supérieur agricole figurent dans le présent arrêté.

En vigueur depuis le 24 mai 2019

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Suppression des grilles horaires pour certaines formations agricoles

Résumé. Les horaires des cours pour certaines formations agricoles sont supprimés.

Les grilles horaires qui figurent dans les référentiels de formation en annexe III des arrêtés susvisés portant création des options de brevet de technicien supérieur agricole sont abrogées.

En vigueur depuis le 24 mai 2019

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Entrée en vigueur des nouvelles grilles horaires pour le BTSA

Résumé. Les nouvelles règles pour les cours du brevet de technicien supérieur agricole commencent à la rentrée 2019.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019.

En vigueur depuis le 24 mai 2019

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Exécution d'un arrêté sur les grilles horaires des BTSA

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté sur les horaires des formations agricoles.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2019.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon

Nota. - Les annexes peuvent être consultées sur le site www.chlorofil.fr.

En vigueur depuis le vendredi 24 mai 2019

Arrêté du 2 mai 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexes