En vigueur depuis le 2 janvier 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement de l'annexe 1
L'annexe 1 de l'arrêté du 19 juillet 2024 susvisé (Création d'un brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau ») est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.