Arrêté du 18 décembre 2024

Article 2

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Article 2

L'annexe 1 de l'arrêté du 19 juillet 2024 susvisé (Création d'un brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau ») est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 janvier 2025

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Remplacement de l'annexe 1

Résumé. L'ancienne annexe est remplacée par une nouvelle.

L'annexe 1 de l'arrêté du 19 juillet 2024 susvisé (Création d'un brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion et maîtrise de l'eau ») est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 2 janvier 2025

Source : Légifrance