Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'arrêtés relatifs à un établissement de placement éducatif et d'insertion à Epernay
Résumé Les décisions précédentes sur un centre d'Epernay ne sont plus applicables.
Sont abrogés les arrêtés suivants :
-l'arrêté du 3 janvier 2011 portant extension d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Epernay (51) ;
-l'arrêté du 10 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 3 janvier 2011 portant extension d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Epernay (51) ;
-l'arrêté du 26 septembre 2018 portant modification de l'arrêté du 3 janvier 2011 portant extension d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Epernay (51).
1 version