Arrêté du 18 août 2008

CHAPITRE III : MESURES DIVERSES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la chasse à l'arc

Résumé. L'arrêté du 18 août 2008 modifie les règles de la chasse à l'arc en abrogeant plusieurs articles de l'arrêté du 15 février 1995.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 février 1995Art. 1Arrêté du 15 février 1995Art. 14Arrêté du 15 février 1995Sct. CHAPITRE Ier : Session de formation.
- Arrêté du 15 février 1995
Art. 1, Art. 14, Sct. CHAPITRE Ier : Session de formation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : Prescriptions générales., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : Mesures diverses., Art. 13, Sct. Annexes, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Sct. PROGRAMME POUR LA SESSION DE FORMATION : À la chasse à l'arc., Art. ANNEXE I
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Modification des règles sur les munitions de chasse

Résumé. Les règles de chasse sont mises à jour pour préciser les types de munitions autorisées, comme les diamètres des grenaille et les références pour la chasse à l'arc.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 septembre 2008

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Exécution d'un arrêté par la directrice de l'eau et de la biodiversité

Résumé. La directrice de l'eau et de la biodiversité est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 4 septembre 2008

CHAPITRE III : MESURES DIVERSES
Article 13
Article 14
Article 15