A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 1982Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 juillet 1982Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1982Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1982Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1982Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1982Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1982Art. 7 → Version 2Arrêté du 16 février 1984Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 février 1984Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 février 1984Art. 3 → Version 1Arrêté du 16 février 1984Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 février 1984Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 février 1984Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 février 1984Art. 7 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Art. 25 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES.Arrêté du 6 juin 1995Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Art. 7 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉ.Arrêté du 6 juin 1995Sct. CHAPITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ.Arrêté du 6 juin 1995Art. 8 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 9-1 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Sct. CHAPITRE II : DÉROULEMENT ET SANCTION DE LA SCOLARITÉ.Arrêté du 6 juin 1995Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 11 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 14 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 15 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE MILITAIRE INTERARMÉES.Arrêté du 6 juin 1995Art. 16 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 20 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 21 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Art. 22 → Version 2Arrêté du 6 juin 1995Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.Arrêté du 6 juin 1995Art. 23 → Version 1Arrêté du 6 juin 1995Art. 24 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVESArrêté du 18 février 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Art. 7 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉArrêté du 18 février 2003Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolaritéArrêté du 18 février 2003Art. 8 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Art. 9 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 10 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Sct. Chapitre II : Déroulement et sanction de la scolaritéArrêté du 18 février 2003Art. 11 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Art. 12 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 13 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 15 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 16 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE DE SAINT-CYRArrêté du 18 février 2003Art. 17 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 18 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Art. 19 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 20 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 21 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Art. 22 → Version 2Arrêté du 18 février 2003Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 18 février 2003Art. 23 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 24 → Version 1Arrêté du 18 février 2003Art. 25 → Version 1
- Arrêté du 28 juillet 1982Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 16 février 1984Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 6 juin 1995Art. 25, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES., Art. 1, Art. 7, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉ., Sct. CHAPITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ., Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Sct. CHAPITRE II : DÉROULEMENT ET SANCTION DE LA SCOLARITÉ., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE MILITAIRE INTERARMÉES., Art. 16, Art. 17, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 23, Art. 24
- Arrêté du 18 février 2003Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES, Art. 1, Art. 7, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉ, Sct. Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Déroulement et sanction de la scolarité, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 23, Art. 24, Art. 25
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