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Arrêté du 17 mars 2017

relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

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Liste des disciplines sportives de haut niveau

Résumé. Un arrêté liste les sports reconnus de haut niveau en France, valables jusqu'à la fin des Jeux Olympiques.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14 (Règles pour les fédérations sportives délégataires), R. 142-15 (Rôle de la commission du sport de haut niveau), R. 221-1-1 (Détermination des disciplines sportives de haut niveau), R. 221-2 (Conditions pour être inscrit sur la liste des sportifs de haut niveau), R. 221-9 (Inscription des entraîneurs de haut niveau) à R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) et R. 221-17 (Validation des projets de performance fédérale dans le sport) ;

Vu les arrêtés du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (Règles pour les fédérations sportives délégataires) ;

Vu les critères proposés par la Commission du sport de haut niveau,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 avril 2017 · Dernière version le 30 septembre 2019

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Liste des disciplines sportives de haut niveau

Résumé. Un arrêté liste les disciplines sportives reconnues de haut niveau par différentes fédérations françaises.

A compter du 1er janvier 2017, sont reconnues de haut niveau les disciplines sportives déléguées, en application de l'article L.131-14 du code du sport (Règles pour les fédérations sportives délégataires), relevant des fédérations françaises suivantes

Fédération française de : Discipline :
Aéronautique Voltige aérienne
Athlétisme Athlétisme (disciplines olympiques)
Aviron Aviron
Para-aviron (handi-aviron)
Badminton Badminton
Para-badminton
Baseball et softball Baseball
Softball
Basket-ball Basket-ball
Basket 3x3
Billard Carambole 3 bandes
Bowling et de sports de quilles Bowling
Boxe Boxe anglaise
Canoë-kayak et sports de pagaie Course en ligne
Slalom
Descente
Kayak-Polo
Marathon
Para-canoë
Course d'orientation Course d'orientation à pied
Cyclisme Trial
BMX Free Style
Cyclisme sur route
Cyclisme sur Piste
VTT Cross-country
BMX Bicross
Cyclo-cross
VTT Descente
Danse Sports de danse de couple
Breakdance (breaking)
Equitation Concours complet d'équitation
Dressage
Saut d'obstacles
Para-dressage
Attelage
Endurance
Voltige équestre
Escrime Escrime
Etudes et sports sous-marins Nage avec palmes en piscine et en eau libre
Football Football
Futsal (football en salle)
Football américain Football américain
Golf Golf
Gymnastique Gymnastique artistique
Gymnastique rythmique
Aérobic
Trampoline, tumbling, double mini trampoline
Haltérophilie-Musculation Haltérophilie
Force Force athlétique
Handball Handball
Handisport Para-athlétisme
Para-basket
Para-cyclisme
Para-escrime
Para-football à 7
Cécifoot
Goalball
Para-haltérophilie
Para-natation
Para-tennis de table
Para-tir à l'arc
Para-ski alpin*
Para-ski nordique (fond, biathlon) *
Para-snowboard*
Boccia
Para-rugby
Hockey Hockey sur gazon
Hockey sur glace Hockey sur glace*
Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées Judo
Jujitsu
Para-judo
Karaté et disciplines associées Karaté
Wushu
Lutte Lutte olympique (libre, gréco romaine, féminine)
Sambo
Montagne et escalade Escalade
Ski alpinisme
Motocyclisme Motocross
Enduro
Trial
Course sur route
Natation Natation course
Natation eau libre
Natation synchronisée
Plongeon
Water polo
Parachutisme Disciplines artistiques
Pilotage sous voile
Précision d'atterrissage
Voile contact
Vol relatif
Voltige individuelle
Pelote basque Disciplines de pelote basque
Pentathlon moderne Pentathlon moderne
Pétanque et jeu provençal Triplette
Tir de précision
Roller et skateboard Skateboard
Course
Roller hockey
Rugby Rugby à XV
Rugby à 7 (selon règles FFR)
Rugby à XIII Rugby à XIII
Sauvetage et de secourisme Disciplines d'eau plate
Disciplines côtières
Savate, boxe française et disciplines associées Savate boxe française assaut
Savate boxe française combat
Ski Ski alpin (disciplines olympiques) *
Ski de fond (disciplines olympiques) *
Biathlon (disciplines olympiques) *
Saut à ski (disciplines olympiques) *
Combiné nordique (disciplines olympiques) *
Ski freestyle (disciplines olympiques) *
Surf des neiges (snowboard) (disciplines olympiques) *
Ski nautique et wakeboard Ski nautique classique
Wakeboard
Sport adapté Para-athlétisme-adapté
Para-basketball-adapté
Para-cyclisme-adapté
Para-football-adapté
Para-natation-adapté
Para-tennis de table-adapté
Para-ski alpin-adapté*
Para-ski nordique-adapté (fond, biathlon) *
Sport automobile Sport automobile
Karting
Sport boules Sport boules (Boules Lyonnaise)
Sports de glace Bobsleigh (disciplines olympiques) *
Curling (disciplines olympiques) *
Danse sur glace (disciplines olympiques) *
Luge (disciplines olympiques) *
Patinage artistique (disciplines olympiques) *
Patinage de vitesse, courte piste et grande piste (disciplines olympiques) *
Skeleton (disciplines olympiques) *
Squash Squash
Surf Surf
Bodyboard
Longboard
Taekwondo et disciplines associées Taekwondo
Para-taekwondo
Tennis Tennis
Para-tennis
Tennis de table Tennis de table
Tir Carabine
Pistolet
Plateau
Para-tir
Tir à l'arc Tir à l'arc
Triathlon et disciplines enchaînées Triathlon olympique
Triathlon longue distance
Triathlon sprint
Triathlon relais
Duathlon courte distance
Para-triathlon
Voile Voile olympique
Voile haut niveau (course au large HN, course en flotte HN, match racing HN, funboard slalom et vague HN)
Kiteboard (glisse aérotractée nautique)
Para-voile
Vol en planeur Vol à voile
Vol libre Parapente de distance
Volley Volley
Volley de plage (Beach Volley)
Para-volley

En vigueur depuis le 14 avril 2017 · Dernière version le 4 janvier 2021

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Durée de reconnaissance des disciplines sportives

Résumé. Les disciplines sportives reconnues comme de haut niveau sont valables jusqu'à la fin de l'olympiade, sauf pour les sports d'hiver qui durent un an de plus.

La reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines mentionnées à l'article 1er (Reconnaissance des disciplines sportives de haut niveau) est attribuée pour la durée de l'olympiade, soit jusqu'au 31 décembre 2021, à l'exception des disciplines relevant du programme des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver (*) qui sont reconnues jusqu'au 31 décembre 2022.

En vigueur depuis le 14 avril 2017

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mars 2017.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

En vigueur depuis le vendredi 14 avril 2017

Arrêté du 17 mars 2017
Article 1
Article 2
Article 3