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La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2, D. 212-21 et suivants, A. 212-1 et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) ;
Vu les décisions du 28 janvier 2026, du 27 février 2026 et du 1er avril 2026 portant enregistrement aux répertoires nationaux,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
1 version
1 modifié
Créé le 12 juillet 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 juin 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. FOURNIER