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Arrêté du 17 juin 2026

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 613-1, L. 759-1 à L. 759-3, D. 239-1 et suivants, R. 361-1 à R. 361-6, D. 613-1 à D. 613-5 et D. 759-1 à D. 759-3 ;

Vu le décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 modifié relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur dans les domaines du spectacle vivant ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques ;

Vu l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels en date du 27 mars 2026,

Arrête :

Créé le 27 juin 2026

A compter de l'année universitaire 2026-2027, le Pôle international de la marionnette-Jacques Félix - Ecole supérieure nationale des arts de la marionnette est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Créé le 27 juin 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des enseignements spécialisés, de l'enseignement supérieur et de la recherche de la création artistique,

A. STINÈS

En vigueur depuis le samedi 27 juin 2026

Arrêté du 17 juin 2026
Article 1
Article 2
Annexe