Article D613-1
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Grades et titres universitaires
Résumé Les grades et titres universitaires récompensent les différents niveaux d'études supérieures.
Les grades et titres universitaires sanctionnent les divers niveaux de l'enseignement supérieur communs à tous les domaines de formation.
Les grades correspondent aux principaux niveaux de référence définis dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur. Les titres correspondent aux niveaux intermédiaires.
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