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Arrêté du 17 juin 2026

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Arrêté du 17 juin 2026

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie un autre arrêté du 2 mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. null
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. null

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1 modifié

Créé le 20 juin 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles par un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté est publié pour modifier les règles existantes.

IL EST CONVENU CE QUI SUIT

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Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté ancien par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie un article d'un autre arrêté datant de mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 1

1 version

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie un article d'un autre arrêté datant de mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 2

1 version

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie un article d'un autre arrêté datant de mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 3

1 version

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie l'article 4 d'un autre arrêté datant du 2 mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 4 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 4

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie un article d'un autre arrêté datant de mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 5 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 5

1 version

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie un article d'un autre arrêté datant de mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 6 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 6

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie l'article 7 d'un autre arrêté datant du 2 mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 7 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 7

1 version

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie l'article 8 d'un autre arrêté datant du 2 mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 8 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 8

1 version

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie l'article 9 d'un autre arrêté datant du 2 mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 9 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 9

1 version

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article réglementaire

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie l'article 10 d'un autre arrêté datant du 2 mars 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mars 2022Art. 10 → Version 4
- Arrêté du 2 mars 2022
Art. 10

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Créé le 20 juin 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les psychologues partenaires

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2026 modifie les règles pour les psychologues partenaires d'un dispositif de santé.

Fait à , en deux exemplaires originaux,
le
La Caisse sise ,
Représentée par
M/Mme psychologue partenaire du dispositif sus-cité,
domicilié(e) , dans le cadre de son exercice [libéral] ou [salarié]
La Structure ,
domiciliée à
représentée par
Si exercice [salarié]

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En vigueur depuis le samedi 20 juin 2026

Annexe
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10