A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 avril 2011Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 7 avril 2011Art. 1
1 version
1 modifié
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Arrêté du 17 juin 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-26 à D. 337-50 et D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « industries graphiques » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2011 portant création de la spécialité « façonnage de produits imprimés » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 avril 2011Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 26 avril 2011Art. 1
1 version
1 modifié
Créé le 8 juillet 2011
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Nota. - Le présent arrêté sera consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 25 août 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
Fait le 17 juin 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer