Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 mars 2017 > > Art. 2 > >
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La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14, R. 221-1-1, R. 221-9 à R. 221-12 et R. 221-17 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2016 modifié accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2017 modifié relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 mars 2017 > > Art. 2 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 décembre 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve