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Arrêté du 17 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Reconnaissance des disciplines sportives de haut niveau

Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2020 reconnaît certaines disciplines sportives comme de haut niveau jusqu'à la fin des Jeux Olympiques, avec une exception pour les sports d'hiver qui le sont jusqu'en 2022.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14 (Règles pour les fédérations sportives délégataires), R. 221-1-1 (Détermination des disciplines sportives de haut niveau), R. 221-9 (Inscription des entraîneurs de haut niveau) à R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) et R. 221-17 (Validation des projets de performance fédérale dans le sport) ;

Vu l'arrêté du 31 décembre 2016 (Prolongation de la délégation des fédérations sportives) modifié accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (Règles pour les fédérations sportives délégataires) ;

Vu l'arrêté du 17 mars 2017 (Liste des disciplines sportives de haut niveau) modifié relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives,

Arrête :

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Modification de la durée de reconnaissance du caractère haut niveau des disciplines sportives

Résumé. Les disciplines sportives sont reconnues comme de haut niveau jusqu'à la fin de l'olympiade, sauf celles des Jeux d'hiver qui le sont jusqu'en 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 janvier 2021

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

En vigueur depuis le lundi 4 janvier 2021

Arrêté du 17 décembre 2020
Article 1
Article 2