Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de la réglementation spécifique sur la pose de valves et spirales intrabronchiques
Résumé Les règles spécifiques pour poser des valves et spirales dans les bronches par endoscopie ne sont plus en vigueur.
L'arrêté du 15 avril 2020 limitant la pratique de l'acte de pose de valves et spirales intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique (NOR : SSAH2009797A) est abrogé.
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