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Chapitre II

Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

9 — 11

JORF n°0217 du 18 septembre 2022

Chapitre IER : Dispositions modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé L'article 1 modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE > >

> - Arrêté du 30 décembre 2020

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2 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 décembre 2020 concernant l'état-major de l'armée de l'air

Résumé Cet article change des règles importantes pour l'état-major de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 1 > >

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1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 décembre 2020

Résumé Cet article change des règles de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 de l'arrêté du 30 décembre 2020

Résumé Cet article change les règles d'organisation de l'état-major de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 4 de l'arrêté du 30 décembre 2020

Résumé Un nouvel arrêté change les règles de l'organisation de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de l'air

Résumé Cet article change les règles de l'organisation de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 5 > >

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1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 décembre 2020

Résumé Un nouvel arrêté change des règles de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 7 > >

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1 modifié

1 cité

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de nouvelles dispositions dans l'état-major de l'armée de l'air

Résumé De nouvelles règles ont été ajoutées à l'organisation de l'armée de l'air.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 10-1 > >

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1 créé