Arrêté du 16 septembre 2022

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 décembre 2020 concernant l'état-major de l'armée de l'air

Résumé. Cet article change des règles importantes pour l'état-major de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 30 décembre 2020
Art. 1

Effets de cet article

cite

 Code de la défenseart. R3121-25

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