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Chapitre IER

Dispositions modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air

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Article 5

Modification de l'article 4 de l'arrêté du 30 décembre 2020

JORF n°0217 du 18 septembre 2022

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 de l'arrêté du 30 décembre 2020

Résumé Cet article change les règles d'organisation de l'état-major de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 3 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2020

Art. 3