Section précédente

Chapitre IER

Section parente

Arrêté du 16 septembre 2022

Section suivante

Chapitre III

Arrêté du 16 septembre 2022

Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

Signaler une erreur de données

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé. L'article 9 met à jour les règles pour mieux gérer la défense aérienne et les opérations aériennes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 1

1 version

1 modifié

1 cité

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé. Certaines règles sur la défense aérienne et les opérations aériennes ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 5 de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé. Cet article modifie des règles pour mieux organiser la défense aérienne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. 5

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le lundi 19 septembre 2022

Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes
Article 9
Article 10
Article 11