A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 16 septembre 2013
Chapitre III : Modifications de l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 5
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-1 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-2 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-3 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-4 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-5 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-6 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-7 → Version 1
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 5-1, Art. 5-2, Art. 5-3, Art. 5-4, Art. 5-5, Art. 5-6, Art. 5-7
1 version
7 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe II
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe IV
- Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le samedi 28 septembre 2013
Chapitre III : Modifications de l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24
Article 25