A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 16 septembre 2013
Chapitre II : Modifications de l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 6
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-1 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-2 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-3 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-4 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-5 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-6 → Version 1Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-7 → Version 1
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 6-4, Art. 6-5, Art. 6-6, Art. 6-7
1 version
7 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe II
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe IV
- Arrêté du 14 avril 2010Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le samedi 28 septembre 2013
Chapitre II : Modifications de l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16