Arrêté du 16 mai 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2023

Art. 2

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Clarification des règles de calcul pour les équidés et porcins

Résumé. L'arrêté du 16 mai 2025 clarifie les règles de calcul pour les équidés et les porcins.

A modifié les dispositions suivantes :

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