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Clarification des règles de calcul pour les équidés et porcins
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mai 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2023
Art. 2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification de l'arrêté du 11 avril
Arrêté du 16 mai 2025 · art. 4
Modification des montants de paiement pour les surfaces cultivées
Arrêté du 16 mai 2025 · art. 5
Modification des montants de paiement de base pour les surfaces cultivées en Guyane
Arrêté du 16 mai 2025 · art. 6
Modification des montants de base des paiements agricoles
Arrêté du 16 mai 2025 · art. 7
Calcul des aides agricoles : seuils et taux de chargement
Arrêté du 11 avril 2023 · art. 2 (M)