Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles de calcul d'effectif pour certains animaux
Résumé. Les règles de calcul de l'effectif pour les animaux autres que bovins, ovins et caprins sont simplifiées en supprimant la condition de différence avec l'effectif déclaré.
A modifié les dispositions suivantes :