JORF n°0148 du 27 juin 2025

Arrêté du 16 juin 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 132-1 et R. 132-1 à R. 132-17 ;

Vu l'approbation de l'assemblée générale de la Fédération française de cyclisme en date du 24 mars 2025,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté confirmant conformité des statuts

Résumé Un arrêté confirme que les statuts créés pour la Ligue Nationale De Cyclisme sont conformes aux exigences légales en matière sportive.
Mots-clés : Code du Sport Ligue Professionnelle Statut

Sont constatés conformes au titre III du livre Ier des dispositions réglementaires du code du sport les statuts de la Ligue nationale de cyclisme, créée par la Fédération française de cyclisme en application des dispositions prévues à l'article L. 132-1 du code du sport.

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Article 2

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Annulation des Articles d’un Arrêté Précédent

Résumé Cet arrêté annule les articles 1 et 3 de l’arrêté du 15 juin 2025.
Mots-clés : Législation Abrogation Arrêtés

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2023 > > Art. 1, Art. 3 > >

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3 abrogés

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 juin 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais