Arrêté du 16 juillet 2018

Article 7

Créé le 1 septembre 2021

Les dispositions du présent arrêté sont applicables au baccalauréat de la session 2021 et aux épreuves anticipées organisées au titre de cette session de l'examen. Est abrogé, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 septembre 1993

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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En vigueur depuis le mercredi 1 septembre 2021

Les dispositions du présent arrêté sont applicables au baccalauréat de la session 2021 et aux épreuves anticipées organisées au titre de cette session de l'examen. Est abrogé, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 septembre 1993

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8