En vigueur depuis le 1 septembre 2021
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves anticipées du baccalauréat
Les dispositions du présent arrêté sont applicables au baccalauréat de la session 2021 et aux épreuves anticipées organisées au titre de cette session de l'examen. Est abrogé, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 6Arrêté du 15 septembre 1993Art. 2 : Passage des épreuves anticipées du baccalauréat
→ Version 3Arrêté du 15 septembre 1993Art. 3 : Conditions pour passer toutes les épreuves du baccalauréat en même temps
→ Version 3
-Arrêté du 15 septembre 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8