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Arrêté du 22 février 2007

Article 1

Abrogé26 février 2011

Créé le 4 mars 2007 · En vigueur du 11 mars 2010 au 25 février 2011

La direction des ressources humaines comprend :

- le service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles ;

- le service des ressources humaines civiles ;

- le service de l'accompagnement professionnel et des pensions.

Relèvent par ailleurs de la direction des ressources humaines :

- le centre de formation au management de la défense ;

- les centres ministériels de gestion. Ces organismes sont directement rattachés au directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 26 février 2011

Abrogé parArrêté du 16 février 2011art. 27

En vigueur du jeudi 11 mars 2010 au vendredi 25 février 2011

Modifié parArrêté du 2 mars 2010art. 1

La direction des ressources humaines comprend :

\- le service de la politique générale des ressources humaines

\- le service des ressources humaines civiles ;

\- le service de l'accompagnement professionnel et des pensions.

Relèvent par ailleurs de la direction des ressources humaines :

\- le centre de formation au management de la défense ;

\- les centres ministériels de gestion. Ces organismes sont directement rattachés au directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

En vigueur du vendredi 27 novembre 2009 au mercredi 10 mars 2010

Modifié parArrêté du 23 novembre 2009art. 10

La direction des ressources humaines comprend :

\-le service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles ; \-le service des ressources humaines civiles ; \-le service de l'accompagnement professionnel et des pensions.

Elle comprend également le centre de formation au management du ministère de la défense.

En vigueur du vendredi 19 juin 2009 au jeudi 26 novembre 2009

Modifié parArrêté du 10 juin 2009art. 12

La direction des ressources humaines comprend :

* le service de la politique générale des ressources humaines

En vigueur du dimanche 4 mars 2007 au jeudi 18 juin 2009

La direction des ressources humaines comprend :

  • le service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles ;
  • le service des ressources humaines civiles ;
  • le service de l'accompagnement professionnel et des pensions.

Elle comprend également des organismes extérieurs, les centres interarmées de reconversion et les cellules d'accompagnement vers l'emploi des conjoints.