Arrêté du 16 août 2002

Article Annexe

Créé le 26 août 2002 · En vigueur depuis le 11 janvier 2024

COMITÉS TECHNIQUES PARITAIRES CENTRAUX D'ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE OU DU MINISTRE CHARGÉ DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Etablissements

Nombre de représentants titulaires

Administration

Personnels

Ecole nationale supérieure des arts et métiers

11

11

Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines (Fontenay-Saint-Cloud)

10

10

Ecole des hautes études en sciences sociales

10

10

Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

6

6

Ecole nationale des chartes

7

7

Ecole normale supérieure Paris-Saclay

6

6

Ecole normale supérieure de Lyon

6

6

Institut supérieur de mécanique de Paris

5

5

Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

5

5

Ecole pratique des hautes études

5

5

Centre technique du livre de l'enseignement supérieure

2

2

Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

2

2

Conservatoire national des arts et métiers

10

10

Université de technologies en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine

10

10

Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille

5

5

Institut national polytechnique de Grenoble

8

8

Institut national d'histoire de l'art

7

7

ComUE Lyon Saint-Étienne

3

3

Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive

3

3

Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion

5

5

Observatoire de la Côte d'Azur

5

5

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes

5

5

Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques

4

4

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges

3

3

Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications

3

3

Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage

2

2

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

10

10

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand

3

3

Ecole nationale supérieure de céramique industrielle

3

3

Institut d'études politiques de Toulouse

3

3

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

5

5

Ecole nationale supérieure Louis Lumière

3

3

Institut d'administration des entreprises de Paris

4

4

Institut français de mécanique avancée

4

4

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille

4

4

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne

5

5

Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

3

3

Institut d'études politiques de Bordeaux

5

5

Institut d'études politiques de Grenoble

5

5

Institut d'études politiques de Lille

3

3

Institut d'études politiques de Lyon

3

3

Institut d'études politiques de Rennes

3

3

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

5

5

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz

5

5

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

10

10

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest

5

5

Ecole nationale d'ingénieurs du Val de Loire

3

3

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

3

3

Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise

3

3

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

3

3

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 mars 2023 au mercredi 10 janvier 2024

Modifié parDécret n°2023-150 du 3 mars 2023art. 18

En vigueur du vendredi 8 février 2019 au samedi 4 mars 2023

Modifié parDécret n°2019-77 du 5 février 2019art. 3 (V)

En vigueur du jeudi 28 janvier 2010 au jeudi 7 février 2019

Modifié parArrêté du 14 janvier 2010art. 1

En vigueur du jeudi 9 juillet 2009 au vendredi 4 septembre 2009

Modifié parArrêté du 24 juin 2009art. 1

En vigueur du dimanche 21 juin 2009 au mercredi 8 juillet 2009

Modifié parArrêté du 9 juin 2009art. 1

En vigueur du vendredi 27 février 2009 au vendredi 5 juin 2009

Modifié parArrêté du 12 février 2009art. 1

En vigueur du mercredi 14 janvier 2009 au jeudi 26 février 2009

Modifié parArrêté du 24 décembre 2008art. 1

En vigueur du mercredi 26 novembre 2008 au mardi 13 janvier 2009

Modifié parArrêté du 28 octobre 2008art. 1

En vigueur du lundi 26 août 2002 au mardi 25 novembre 2008