Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des liaisons aériennes internationales
Résumé. L'arrêté modifie la liste des liaisons aériennes régulières de passagers, de courrier et de fret entre la France et divers pays.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2004Art. Annexe I → Version 14
- Arrêté du 15 septembre 2004Art. Annexe I