Arrêté du 15 septembre 1993

Article 2

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 18 septembre 1993 · En vigueur du 18 août 2017 au 31 août 2020

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL, STMG et STHR du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :

- langue des signes française (LSF) ;

- éducation physique et sportive ;

- arts ;

- LV3 (série STHR uniquement).

L'épreuve facultative d'arts porte, au choix du candidat, sur l'un des domaines suivants : arts plastiques, cinéma audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre ou danse.

Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive.

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l'une des épreuves facultatives énumérées dans le présent article peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 9 (V)

En vigueur du vendredi 18 août 2017 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 17 juillet 2017art. 2

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D,

\- langue des signes française (LSF) ;

\- éducation physique et sportive ;

\- arts ;

\- LV3 (série STHR uniquement).

L'épreuve facultative d'arts porte, au choix du candidat, sur l'un

Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de

En vigueur du samedi 14 mars 2015 au jeudi 17 août 2017

Modifié parARRÊTÉ du 11 mars 2015art. 2

Les épreuves facultatives dans les séries ST2S, STD 2A, STI2D, STL, STMG et STHR du baccalauréat technologique sont choisies dans la liste suivante :

\- langue des signes française (LSF) ;

\- éducation physique et sportive ;

\- arts ;

\- LV3 (série STHR uniquement).

Dans les séries STI2D, STL et STD 2A, pour les

L'épreuve facultative d'arts porte, au choix du candidat, sur l'un

Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l'une des épreuves facultatives énumérées dans le présent articlepeut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

En vigueur du samedi 1 juin 2013 au vendredi 13 mars 2015

Modifié parArrêté du 30 janvier 2012art. 2

Les épreuves facultatives dans les sériesST2S, STD 2A, STI2D, STLet STMG du baccalauréat technologique sont choisies dansla liste suivante: \-langue des signes française (LSF);

\- éducation physique et sportive;

\- arts. Dansles séries STI2D, STL et STD 2A, pour les sessions 2013 à 2016 de l'examenuniquement, une épreuve delangue vivante étrangère ou régionales'ajoute à la liste précédente.

L'épreuve facultative d'arts porte, au choix du candidat, sur l'un des domaines suivants : arts plastiques,cinéma audiovisuel,histoire des arts,musique,théâtre ou danse.

Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément

Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales , l'une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

En vigueur du mercredi 20 juin 2012 au vendredi 31 mai 2013

Modifié parArrêté du 22 juillet 2011art. 3Arrêté du 22 juillet 2011art. 2

Les épreuves facultatives du baccalauréat technologique sont fixées comme suit : \- Série ST2S : langue vivante étrangère ou régionale, langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive, arts. Cette disposition est applicable à compter de la session 2009 et prend effet pour les épreuves anticipées passées en 2008. Série STD 2A: langue vivante étrangère ou régionale (uniquement pour les sessions 2013 à 2016 de l'examen), langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive, arts. Série STI2D :langue vivante étrangère ou régionale (uniquement pour les sessions 2013 à 2016 de l'examen), langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive, arts. Série STL : langue vivante étrangèreou régionale(uniquement pour les sessions 2013 à 2016 de l'examen),langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive, arts\- Série STG : langue vivante étrangère ou régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF). L'épreuve facultative d'arts est organisée à compter de la session de 1998. Elle porte, au choix des candidats, sur l'un des domaines suivants : arts plastiques ou cinéma audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtreou danse. Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive. Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l'une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication "section européenne" ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

En vigueur du lundi 20 juin 2011 au jeudi 31 mai 2012

Modifié parArrêté du 18 juin 2010art. 1

Les épreuves facultatives du baccalauréat technologique sont fixées comme suit : \- Série ST2S : langue vivante étrangère ou régionale, langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive, arts. Cette disposition est applicable à compter de la session 2009 et prend effet pour les épreuves anticipées passées en 2008. \- Série STI : langue vivante étrangère, langue régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF). \- Série STL : langue vivante étrangère, langue régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF). \- Série STG : langue vivante étrangère ou régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF). L'épreuve facultative d'arts est organisée à compter de la session de 1998. Elle porte, au choix des candidats, sur l'un des domaines suivants : arts plastiques ou cinéma audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse. Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive. Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l'une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication "section européenne" ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

En vigueur du samedi 18 septembre 1993 au dimanche 19 juin 2011

Les épreuves facultatives du baccalauréat technologique sont fixées comme suit :
- Série ST2S : langue vivante étrangère ou régionale, langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive.
Cette disposition est applicable à compter de la session 2009 et prend effet pour les épreuves anticipées passées en 2008.
- Série STI : langue vivante étrangère, langue régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF).
- Série STL : langue vivante étrangère, langue régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF).
- Série STG : langue vivante étrangère ou régionale, éducation physique et sportive, arts et langue des signes française (LSF).
L'épreuve facultative d'arts est organisée à compter de la session de 1998. Elle porte, au choix des candidats, sur l'un des domaines suivants : arts plastiques ou cinéma audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.
Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive.
Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales des différentes séries, l'une des épreuves facultatives énumérées aux alinéas précédents peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication "section européenne" ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.