Arrêté du 12 octobre 2007

Article 2

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Article 2

L'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Épreuves facultatives au bac techno) est modifié ainsi qu'il suit :
- à l'article 2, l'alinéa 2 fixant la liste des épreuves facultatives de la série SMS est remplacé par :
« - Série ST2S : langue vivante étrangère ou régionale, langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive. »
- aux alinéas 3, 4 et 5 fixant la liste des épreuves facultatives des séries STI, STL et STG, après les mots : « et arts », sont ajoutés les mots : « langue des signes française (LSF) ».

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L'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Épreuves facultatives au bac techno) est modifié ainsi qu'il suit :
- à l'article 2, l'alinéa 2 fixant la liste des épreuves facultatives de la série SMS est remplacé par :
« - Série ST2S : langue vivante étrangère ou régionale, langue des signes française (LSF), éducation physique et sportive. »
- aux alinéas 3, 4 et 5 fixant la liste des épreuves facultatives des séries STI, STL et STG, après les mots : « et arts », sont ajoutés les mots : « langue des signes française (LSF) ».

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