Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un certificat de spécialisation en développement durable
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 15 octobre 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 25 juin 2012 (Ab)
Création d'un certificat sur le développement durable dans le sport
Arrêté du 25 juin 2012 · art. 1 (Ab)
Certificat de spécialisation en développement durable
Arrêté du 25 juin 2012 · art. 2 (Ab)
Arrêté fixant les référentiels des diplômes du sport
Arrêté du 25 juin 2012 · art. 3 (Ab)
Exécution d'un arrêté par deux directeurs
Arrêté du 25 juin 2012 · art. 4 (Ab)