Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles de l'arrêté du 29 novembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 novembre 2023Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 15 mars 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 novembre 2023
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 novembre 2023Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 29 novembre 2023 (Ab)
Attestation de formation pour l'obtention de spécialités de diplômes professionnels
Arrêté du 29 novembre 2023 · art. 1 (Ab)
Exécution de l'arrêté par les responsables éducatifs
Arrêté du 29 novembre 2023 · art. 3 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 29 novembre 2023
Annexe (Ab)
Arrêté du 29 novembre 2023
Code du travail : règles pour employés et employeurs
Code du travail
Arrêté du 8 novembre 2012
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015