Arrêté du 15 mars 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 août 1990

Art. 6, Art. 12, Art. 13, Art. 20, Art. 42, Art. 44, Art. 53

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Modification des références administratives

Résumé. L'arrêté modifie plusieurs articles pour remplacer les références aux affaires sanitaires et sociales par la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 août 1990Art. 6 → Version 3Arrêté du 1 août 1990Art. 12 → Version 3Arrêté du 1 août 1990Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 1 août 1990
Art. 6, Art. 12, Art. 13, Art. 20, Art. 42, Art. 44, Art. 53

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