Arrêté du 15 mai 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 novembre 2021

Art. 10

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur les drones et événements aériens

Résumé. Les règles pour les drones et les événements aériens sont précisées, notamment pour les spectacles et compétitions.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance