Abrogé par Arrêté du 4 novembre 2022 - art. 2
Créé le 24 mai 2019 · Abrogé le 12 novembre 2022
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Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-638435af-cee8-4881-a10c-9ab97b3af3da permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
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