Abrogé12 novembre 2022
Abrogé par Arrêté du 4 novembre 2022 - art. 2
Créé le 24 mai 2019 · Abrogé le 12 novembre 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône
Résumé. Un arrêté publie un nouveau cahier des charges pour l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.